MoDem Dugny, le blog de vos élus démocrates

Marielle de Sarnez, députée européenne et première vice-présidente du Mouvement Démocrate, sera l'invitée de l'émission "À vous de juger" animée par Arlette Chabot, jeudi 26 novembre à partir de 20h35.

Dans une tribune publiée dans le quotidien "Le Monde"(http://www.lemonde.fr/opinions/article/2009/11/20/pour-un...), vendredi 20 novembre, Jean-Luc Bennahmias, député européen et vice-président du Mouvement Démocrate, décrit sa vision pour contrer le changement climatique dans les années à venir.

L'Europe a un rendez-vous historique avec la communauté internationale. Douze ans après le protocole de Kyoto, nous sommes en passe de planifier pour l'après-2012 l'action du monde contre le processus de changement climatique. L'ultime occasion pour nous, Européens, de métamorphoser nos stratégies, nos acteurs et nos moyens face à ces défis écologiques de premier ordre.

Premier de ces défis : l'efficacité énergétique. Trop souvent oubliées, la sobriété et de l'intelligence collective face aux divers gaspillages sont les moyens de réduire la facture énergétique payée par les citoyens européens d'aujourd'hui et de demain.

Cet enjeu illustre un paradoxe inacceptable : le problème grandit, alors que les solutions technologiques existent : qu'il s'agisse du ferroutage (projet Lyon-Grenoble-Turin), du tunnel ferroviaire sous le Montgenèvre (entre la France et l'Italie), du rail à grande vitesse (pour l'arc méditerranéen, puis les ouvertures vers l'Est), du tramway, des voies fluviales et maritimes (bateaux à grande vitesse), la révolution de la mobilité européenne, ce n'est pas pour 2040, nous en avons besoin maintenant ! Dans le même sens, écoconstruction contre bétonnage urbain, valorisation verte des déchets contre incinération... il faut changer nos automatismes ; rien n'est figé.

Tenons un langage de vérité aux peuples : la solution ne viendra ni de l'importation du gaz de l'Azerbaïdjan ni de l'énergie solaire du Sahara. Elle viendra uniquement de notre capacité d'innovation, ainsi que de notre volonté à nous changer, jusque dans nos cultures et nos certitudes

Par exemple : changeons nos rapports aux déplacements. Cessons de considérer qu'un produit transporté sur 100 000 km a le même prix que le même produit transporté sur 10 km. La différence ? Selon le mode de transports utilisé, la facture énergétique explose... au détriment de la collectivité, non polluante mais payante. C'est bien de proximité et de décentralisation dont nous avons besoin pour gagner le défi de l'autonomie énergétique, si essentiel à l'Ouest comme à l'Est de l'Europe à l'aube de ce siècle.

Que je sache, le soleil brille aussi chez nous et nos vents marins sont aussi puissants qu'ailleurs ! Pourquoi sommes-nous alors si peu pourvus en énergies renouvelables alors que nos bâtiments scolaires et administratifs, nos zones commerciales et industrielles, tout comme les zones désertiques non agricoles sont des espaces disponibles pour intégrer les panneaux photovoltaïques de nouvelle génération ? Tout ceci doit être fait avec bon sens. On n'est pas obligé d'installer des milliers d'éoliennes à proximité de sites environnementaux remarquables...

Changer les cultures, les pratiques, les comportements collectifs... très bien. Mais Copenhague doit apporter des réponses précises à des questions qui le sont tout autant. Par exemple, en ces temps de déficits budgétaires croissants, le moment n'est-il pas venu de s'interroger sereinement sur la place du nucléaire en Europe et dans le monde ? Ces milliards d'euros distribués pour la construction des réacteurs EPR, pourtant si prolifiques en déchets radioactifs... à quoi ont-ils manqué ? A la recherche fondamentale, histoire de trouver enfin une solution au problème des déchets nucléaires (la "génération 4" de réacteurs ?) ; aux énergies renouvelables, pour leurs applications technologiques dans nos quotidiens.

Les enjeux climatiques ne sont pas objets de dogmes. Tant que l'action des Etats membres est sincère et engagée, l'Union peut fixer des objectifs différents aux uns et aux autres selon les réalités économiques, sociales et infrastructurelles du pays. Faire bénéficier la Pologne de dérogations, alors qu'elle est profondément ancrée dans l'industrie du charbon ? Pourquoi pas ! A condition que ces dérogations permettent à la Pologne d'en sortir progressivement. Demander un peu plus d'efforts aux Etats membres qui sont plus avancés que les autres ? Absolument d'accord, la France en tête. Contribuer à la hauteur de ses possibilités : c'est cela la méthode du développement durable !

Pour ne pas achopper sur les questions de financement, nous avons porté au Parlement européen, au sein d'une coalition "arc-en-ciel", l'idée d'une taxe Tobin pour le financement des énergies renouvelables dans les pays du tiers-monde. Dans le même esprit, l'existence d'un marché de droits à polluer n'interdit pas l'existence conjointe d'une fiscalité verte internationale. Parmi les autres mesures urgentes qu'il nous faut absolument soutenir, l'inclusion des grands principes du développement durable (principe de précaution, principe pollueur-payeur, transparence...) dans le corps des règles et des pratiques de l'OMC devient aujourd'hui impérative. La réflexion de l'OMC sur ces problématiques est désormais suffisamment avancée dans le temps : le droit international du commerce doit évoluer, et Copenhague est l'occasion rêvée pour les Etats d'en formuler le voeu.

Scientifiques, cinéastes, journalistes spécialistes nous alertent que nous entrons, sur le plan international comme européen, dans les arrêts de jeu. Ils ont raison ! Nous sommes face à l'impératif de "buts" et, plus que jamais, devant la nécessité d'exiger de bons arbitrages."

Jean-Luc Bennahmias

Chers amis,

La nomination d’une Britannique, Mme Ashton, comme haut représentant de l’Union européenne aux affaires étrangères démontre clairement les ambitions affichées par nos gouvernants, nationaux et européens, pour l’UE : ne pas trop empiéter sur les plates-bandes des uns et des autres et, par conséquent, ne pas faire de l’ombre aux chancelleries nationales. Qui plus est, l’option britannique est assez curieuse : pourquoi avoir choisi la représentante d’un pays qui a trop souvent joué la carte américaine contre l’européenne ? Cela augure mal de l’indépendance diplomatique que l’on aurait souhaitée pour l’Europe. Nous sommes en effet très loin de l’esprit qui prévalait dans le projet de constitution européenne, rejeté par les Français en 2005, et qui n’a été que modestement repris dans le Traité de Lisbonne. Dans le projet originel, il s’agissait d’impulser un véritable souffle d’indépendance à la diplomatie européenne ; nous risquons fort à présent d’avoir une politique plus « atlantiste » que précédemment. Après le retour de la France dans le commandement militaire intégré de l’OTAN, se dessine de plus en plus une Europe subordonnée aux seuls intérêts américains. Espérons néanmoins que Mme Ashton fera preuve de plus d’indépendance vis-à-vis des Etats-Unis que ne le font habituellement les Premiers ministres britanniques depuis des décennies. Wait and see…

François Bayrou était l'invité de Caroline Roux dans la Matinale de Canal +, vendredi 20 novembre.

Le Président du Mouvement Démocrate a notamment réagi sur la choix du nouveau président de l'Europe, M. Herman Van Rompuy. Jugeant que ce dernier a été désigné "pour ne faire d'ombre à personne", François Bayrou a regretté que "cette manière de désigner le président de l'Europe dans les antichambres, en secret, par des tractations" n'allait pas, et a plaidé pour l'élection du président au suffrage universel direct.

François Bayrou a souhaité quand même qu'Herman Van Rompuy fasse mentir sa réputation d'homme "effacé" et sans "charisme", ajoutant : "j'espère de toutes mes forces qu'il va se révéler et qu'il va être le contraire de l'exécutant effacé qu'on voudrait qu'il soit".

"L'Europe aurait eu besoin d'avoir à sa tête quelqu'un qui soit fort et entraînant", a-t-il ajouté, estimant que "Jean-Claude Juncker, le Premier ministre du Luxembourg, avait ce profil, cette expérience et cette ambition".

Herman Van Rompuy "a fait sortir la Belgique de l'affrontement pour la faire entrer dans une meilleure entente". "J'espère qu'il va faire la même chose" à la tête de l'Europe, a conclu le Président du Mouvement Démocrate.

Chers amis, 

Retrouvez ci-dessous la brillante intervention au Sénat de Jean-Jacques Jégou, sénateur MoDem du Val-de-Marne. 

"Monsieur le Président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues,

« Etat en faillite », crise historique de nos finances publiques, niveau d'endettement sans précédent, situation inquiétante de nos finances publiques, tous ces termes utilisés par d'éminentes personnalités traduisent tous la même idée : notre pays est au bord de l'asphyxie !

 Force est de constater que notre pays s’est accoutumé à une culture des déficits qui concerne l’ensemble des finances publiques et sociales. À titre personnel, cela fait plus de 20 ans que je suis parlementaire : jamais je n’ai vu un budget à l’équilibre. Pis jamais l’équilibre, pourtant inscrit dans l’article 34 de la Constitution, n’a été approché. Et nous nous en éloignons même durablement.
La situation budgétaire de notre pays est « extra-ordinaire » au sens premier du terme. Le déficit public s’élève en effet cette année à 141 milliards d’euros. C’est la première fois qu’en temps de paix le déficit de l’Etat atteint la moitié des dépenses du budget général.

C’est aussi la première fois depuis la Seconde guerre mondiale que le déficit de l’ensemble de nos administrations publiques se situera pendant deux années consécutives à plus de 8% du PIB. Le déficit public sera encore l’année prochaine, je le rappelle, de 116 milliards d’euros, soit 8,5% du PIB.

Je souhaiterais d’ailleurs attirer votre attention, mes chers collègues, sur le sens du débat budgétaire que nous avons aujourd’hui : que valent les prévisions du gouvernement alors que nous examinerons dans quelques mois voire quelques semaines un collectif destiné à financer des dépenses d’investissement liées au grand emprunt ? alors qu’elles devraient naturellement figurer dans ce budget. Nous risquons de finir l’année 2010 avec une situation budgétaire aussi dégradée que cette année.

Au point que le retour sous les limites fixées par le Pacte de stabilité européen n’est désormais plus envisagé par le gouvernement avant 2014 – alors que la Commission européenne l’exige dès 2013, et cela malgré des hypothèses de croissance économique retenues particulièrement optimistes, pour ne pas dire irréalistes ! Il est difficile de croire en effet que nous connaîtrons une croissance de 2,5% par an jusqu’en 2014, une augmentation de la masse salariale de 5% par an en valeur, et une baisse de la dépense publique de 1% par an. Personnellement, vu la conjoncture économique mondiale et la politique menée depuis 2007, j’ai un peu de mal à souscrire à cette vision.

Le gouvernement nous explique – Mme Lagarde et M. Woerth l’ont brillamment développé ce matin – ces déficits par la situation exceptionnelle due à la crise. 2009 était un budget de gestion de la crise, comprenant les différentes mesures du plan de relance ; 2010 est un budget de gestion de la sortie de crise, ce qui justifie l’énorme niveau de déficit budgétaire pour l’année prochaine. Cette distinction habile permet de justifier la politique attentiste défendue par le gouvernement en matière de déficits : selon cette analyse, ce n’est pas le moment de réduire les dépenses, de réexaminer les dépenses fiscales ou de revenir sur les avantages fiscaux inefficaces. 2010 sera donc une année charnière, la dernière avant le retour à une certaine rigueur budgétaire nous assure-t-on. En attendant, les déficits se creusent toujours plus et la dette explose.

Je n’évoquerai pas maintenant les conséquences de ce niveau des déficits sur notre dette, puisque je m’exprimerai mardi prochain dans le cadre du débat qui lui est consacré.

Certes, j’entends bien l’argument du gouvernement : la situation extrêmement dégradée de nos comptes publics s’explique pour une grande part par la crise économique qui a réduit fortement les rentrées fiscales. Je ne reprendrai pas les chiffres cités par le ministre ce matin. Bien entendu, je ne suis pas favorable à une politique de rigueur excessive qui « asphyxierait » le moteur de la croissance et de la reprise. C’est la raison pour laquelle j’ai approuvé globalement le plan de relance.

Cependant, la France est un des rares pays européens à ne pas avoir réduit son déficit public pendant le cycle de croissance qui a précédé la récession. Je ne prendrai qu’un exemple pour montrer que nous payons aujourd’hui le prix de notre attitude irresponsable de ces dernières années. En 2005, la France et l’Allemagne avaient un déficit comparable : 3% en France contre 3,4% pour l’Allemagne. Trois ans plus tard, en 2008, à la veille de la récession, l’Allemagne avait ramené son déficit à 0% alors que le nôtre s’élevait encore à 3,4% ! Conséquence, aujourd’hui l’Allemagne a un déficit de 3,7% alors que le nôtre dépasse les 8% !

Cela veut dire également qu’à l’issue de la crise, la France se trouvera en plus mauvaise posture que ses partenaires, qui eux, grâce à une situation de départ plus saine, s’en sortiront plus rapidement. Contrairement à ce que nous dit le gouvernement, laisser perdurer les déficits, loin de maintenir l’activité et relancer l’économie, ralentit le rythme de la croissance et de le sortie de crise.

A ce niveau, le déficit des finances publiques est devenu clairement insoutenable. Il est aujourd’hui évident, et j’espère que tout le monde en a conscience, que la seule reprise économique -  qui sera lente et molle de l’ordre de 1,7 à 1,8% de l’aveu même du gouvernement – ne permettra pas de résorber ce déficit. Il faut donc aller plus loin dans la réduction des dépenses et surtout dans la pérennisation des recettes, voire leur augmentation.

Je ne citerai que quelques chiffres pour illustrer mon propos. Le poids de nos dépenses publiques, dont une grande part est due à l’augmentation des dépenses sociales et des dépenses des collectivités territoriales et qui n’ont cessé de croître, représentera presque 56% de notre richesse nationale en 2010, un record. L’ensemble des dépenses publiques montera à 1100 milliards pour un PIB de 1970 milliards.

De l’autre côté, nous assistons à la chute des prélèvements obligatoires qui est la conséquence pour partie de mesures fiscales contestables. Le taux des prélèvements obligatoires est ainsi passé dans notre pays de 43,9% du PIB en 2006 à 42,8% en 2008, donc avant la crise. Ils sont tombés à 40,7% du PIB en 2009. Sur dix ans, les prélèvements obligatoires ont été réduits de 66 milliards à la suite de mesures pour partie inappropriées et injustifiées.

Ainsi, pour ne prendre qu’un exemple qui me tient particulièrement à cœur, était-il responsable de créer une nouvelle dépense fiscale, la baisse de la TVA dans la restauration, dont la pertinence est très discutable ? Nous le voyons aujourd’hui avec les chiffres de l’Insee. Le gouvernement a d’ailleurs enfreint à cette occasion la règle vertueuse de ne faire aucune dépense fiscale sans prévoir une économie à due concurrence.

On ne peut donc plus continuer à baisser les prélèvements obligatoires dans les prochaines années. La question du moment où les Français devront payer la facture, et donc augmenter les impôts (après 2012 ?) est posée. Nous ne pouvons pas non plus financer les baisses d’impôt par le déficit et par de l’endettement. Je ne fais reprendre ici ce que disait en 2005 la commission Pébereau, dont les préconisations sont malheureusement tombées dans l’oubli !

Ma conviction c’est qu’il faut mettre plus de justice dans le système des prélèvements obligatoires. Notre système fiscal est devenu d’une complexité extrême et, avec la combinaison des niches fiscales et du bouclier fiscal, il produit de profondes injustices. C’est pourquoi, je suis personnellement favorable à une grande réforme fiscale remettant à plat l’ensemble de notre système en réétudiant notamment une à une les 470 niches fiscales.

Pour cela, il nous faudra du courage. Malheureusement, force est de constater que les gouvernements cèdent depuis de trop nombreuses années à la tentation très facile de remettre à demain ce qui doit être fait aujourd’hui.

Georges Clémenceau disait : « il faut savoir ce que l’on veut. Quand on le sait, il faut avoir le courage de le dire. Quand on le dit, il faut avoir le courage de le faire. » Je laisse aux ministres le soin de répondre à ces trois interrogations.

Je vous remercie."

Chers amis,

Notre amie Claire Vigeant d'Aubervilliers organise une réunion publique le 26 novembre à Aubervilliers sur le thème de la sécurité. Vous trouverez ci-dessous tous les détails relatifs à cette rencontre.

A noter que le moyen le plus simple pour s'y rendre depuis Dugny est de prendre le bus 249, arrêt "Aubervilliers - Quatre Chemins".

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le lundi 30 novembre à 19h, exceptionnellement dans la salle de réunions en Mairie, 1er étage.

François Bayrou, Président du Mouvement Démocrate, sera l'invité de :

- l'émission "Face à nous" sur Public Sénat (chaîne et TNT), mercredi 18 novembre à 19h00.
Rediffusions : mercredi 18 novembre à 23h00, jeudi 19 novembre à 06h30 et 08h00.

Retrouvez également la synthèse de l'émission dans l'édition du jeudi 19 novembre du quotidien gratuit "20 minutes".

- de la Matinale de Canal + animée par Caroline Roux, vendredi 20 novembre à 07h39.

Chers amis, 

Alors, y était ou y était pas ? La question taraude tout le monde depuis dimanche : Nicolas Sarkozy était-il, oui ou non, à Berlin le 9 novembre 1989, au moment de la chute du Mur ? A priori, qu'il y ait été le 9, le 10 ou le 16 novembre, peu importe. Mais à y regarder de plus près, ceci peut avoir son importance : en effet, affirmer y avoir été dès le 9 novembre laisse présager que notre Président avait pressenti que le mur allait tomber ce jour-là, ce qui donnerait de lui une image de « visionnaire ». Le « hic » est qu'il aurait bien été le seul à sentir les choses venir, les Berlinois de l'Est étant eux-mêmes les premiers surpris de l'ouverture dudit mur. Par ailleurs, s'il avait vraiment assisté à cet événement historique, pourquoi avoir attendu 20 ans pour en faire état ? Connaissant son ego surdimensionné, il s'en serait félicité depuis bien longtemps, surtout depuis son accession à la tête de l'Etat il y a deux ans, années pendant lesquelles il a eu l'occasion de rencontrer Mme Merkel à de multiples reprises et donc d'aborder le sujet. Ce qui ressort de tout cela est la volonté présidentielle de vouloir réécrire l'Histoire à son seul bénéfice. Et c'est bien là à la fois le plus signifiant et le plus inquiétant. D'autres par le passé ont agi ainsi et on ne peut pas dire qu'il s'agissait de modèles de démocrates. NS aurait simplement pu dire qu'il s'était rendu à Berlin quelques jours après la chute du Mur et avait contribué à la démolition avec son petit marteau, photo à l'appui. Nul ne l'aurait alors critiqué. Mais à trop vouloir enjoliver les faits, il risque bien de se ridiculiser. Une fois de plus, serions-nous tentés de dire.

Chers amis,

Retrouvez ci-dessous le dernier numéro de "Démocrates", le journal en ligne du MoDem :

http://www.mouvementdemocrate.fr/vie-du-modem/journal-dem...