MoDem Dugny, le blog des démocrates dugnysiens

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le

 

lundi 9 mai

à 19h

Espace Victor-Hugo

 

 

En voici l’ordre du jour :

 

Communication des décisions du maire ;

1) Compte de gestion 2010 de la commune ;

2) Compte de gestion 2010 assainissement ;

3) Dotation d’équipement des territoires ruraux 2011 (DETR) ;

4) Tarifs municipaux 2011/2012 ;

5) Concours pour le Centre de Loisirs – maîtrise d’œuvre – indemnisation des membres du jury ;

6) Cession d’un terrain de la parcelle de section cadastrale A 39, sise rue Lorenzi ;

7) Désaffectation et classement d’une parcelle du terrain du Petit Bois ;

8) Exercice du droite de priorité : terrain de l’aéronavale – délégation à la CAAB ;

9) PLU : 2^ème modification ;

10) FIPD 2011 : subvention vidéo protection (2^ème phase) ;

11) Marchés publics : rapport 2010 (liste) ;

12) Subventions municipales aux associations 2011 ;

13) Subvention au Secours Populaire français : Urgence Japon ;

14) Subvention municipale exceptionnelle 2011 : Mémorial des « Morts pour la France » en Afrique du Nord de 1952 à 1962 de Seine-Saint-Denis ;

15) Convention d’attribution de chèques-lecture avec la CAF 93 ;

16) Séjours en centre de vacances et loisirs : règlement intérieur ;

17) Convention de mise à disposition des personnels infirmiers ;

18) Adhésion du département de l’Essonne au SIPPIREC et transformation en syndicat mixte ouvert ;

19) Groupement de commandes pour la passation d’un marché de travaux pour le déploiement et la maintenance de réseau voix données images (V.D.I.) et la mise en sûreté du patrimoine de la communauté ;

20) Garantie d’emprunt immobilière 3 F ;

21) Enquête publique : autorisation d’exploiter un entrepôt sur le territoire de la commune de Gonesse – ZAC des Tulipes Sud ;

22) Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes ;

Communications diverses.