MoDem Dugny, le blog des démocrates dugnysiens

Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 7 juillet, à 19h, à l’Espace Victor-Hugo : 

1) Aide exceptionnelle aux collectivités territoriales 2011 – enveloppe parlementaire ;

2) P.L.H. – Ville de Dugny ;

3) Acquisition de locaux d’activités en VEFA pourla Directiondes activités de loisirs et des sports ;

4) Plan de rattrapage et de rénovation départemental : couverture de deux courts de tennis ;

5) Programmation culturelle 2011-2012 ;

6) Tarifs municipaux 2011-2012 : action culturelle et vie associative ;

7) Mission culture et art au collège : demande de subvention au Conseil général de Seine-Saint-Denis ;

8) Chèque Emploi Service Universel : activités périscolaires des enfants ;

9) Tarifs municipaux 2011-2012 : redevance droit de place (salons, foires et brocantes) ;

10) Rapport 2010 de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) ;

11) Rapport 2010 du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF) ;

12) Convention relative à la facturation et au recouvrement de la redevance d’assainissement communal ;

Communications diverses.