MoDem Dugny, le blog des démocrates dugnysiens

Vous trouverez ci-dessus l’ordre du jour du Conseil municipal du lundi 26 septembre, à 19h, Salle Henri-Salvador :

 

 Communication des décisions du maire. 

1) Dotation de Développement Urbain (D.D.U.) 2011 ;

2) Modification n° 2011/1 de l’AE/CP 2011 ;

3) Groupement de commandes pour passation d’un marché de prestations de services entre la ville de Dugny et le Centre Communal d’Action Sociale de Dugny ;

4) Atelier Santé Ville : convention auprès de l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE) ;

5) CLSPD : a) Bilan 2010

                      b) Orientations 2011 ;

6) CUCS :      a) Bilan 2010

                     b) Programmation 2011 ;

7) Ecole municipale des sports : projet pédagogique ;

8) Ludothèque : demande de subvention CAF ;

9) Activités de loisirs 13-17 ans : subvention d’investissement CAF ;

10) Chantier jeunes : convention auto-école ;

11) Mise à disposition d’équipements sportifs : convention avec le Conseil Régional et le Lycée Rabelais ;

12) Prestations périscolaires 2011-2012 : études surveillées et garderies municipales ;

13) Organisation des services : organigramme (étape 6) ;

14) Astreintes : règlement et modalités d’application ;

15) Régime indemnitaire : indemnités horaires d’enseignement pour la filière culturelle/enseignement ;

16) Adhésion de la commune de Bois-d’Arcy : SIGEIF ;

17) Adhésion de la commune de Ris-Orangis : SIFUREP ;

18) Rapport annule d’activité 2010 du syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF). 

Communications diverses.