lundi, 10 octobre 2011

Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le

 

lundi 17 octobre

à 19 h

salle Henri-Salvador

 

En voici l’ordre du jour :

 

1) Communauté d’Agglomération de l’Aéroport du Bourget : adhésion de la ville de Bonneuil-en-France (95) ;

2) Communauté d’Agglomération de l’Aéroport du Bourget : modification de statuts : éclairage public (études) ;

3) Groupement de commandes pour le marché de fourniture et de service entre la Communauté d’Agglomération de l’Aéroport du Bourget et la ville de Dugny ;

4) Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de la Seine-Saint-Denis ;

5) Régie municipale du Centre Municipal de Santé : remise gracieuse ;

6) Brocante d’automne 2011 : affectation du résultat financier à la Croix-Rouge française ;

7) Convention d’objectifs pluriannuelle 2011-2013 : Sporting Club Dugnysien ;

8) Subvention Régie de quartier 2011 ;

9) Honorification des sportifs Dugnysiens : distinctions (règlement intérieur) ;

10) Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France : adhésion au groupement de commandes d’achat de gaz et d’efficacité énergétique.

 

Communications diverses

 

 

22:24 Écrit par MoDem Dugny | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook

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