mardi, 08 novembre 2011
Ordre du jour du Conseil municipal
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour du Conseil municipal du lundi 14 novembre, à 14h, salle Henri-Salvador :
Communication des décisions du maire ;
1) Contrat enfant jeunesse ;
2) Charte départementale pour un service public en Seine-Saint-Denis – CDOS 93 ;
3) Formation des élus ;
4) Plan de gêne sonore de l’aérodrome de Paris-Le Bourget ;
5) Débat d’Orientations Budgétaires 2012 du budget dela Commune ;
6) PPI 2011-2014 : exercice 2012 ;
7) Taux d’imposition des taxes locales directes 2012 ;
8) Taxe d’aménagement 2012 ;
9) Service d’Assainissement : a) débat d’orientations budgétaires ;
b) taux de la redevance 2012 ;
10) Admission en non-valeurs – budget commune ;
11) PLU : 3ème modification ;
12) Convention d’objectifs pluriannuelle 2011-2012 : Comité d’Aide au Personnel Communal (CAPC) ;
Communications diverses.
21:57 Écrit par MoDem Dugny | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
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