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Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre :

 

Communication des décisions du maire ;

1)       Clôture des AE/CP 2011 ;

2)       Décision modificative n° 2011/01 du budget 2011 de la commune ;

3)       Autorisation d’Engagements et Crédits de Paiement 2012 : ouverture ;

4)       Budget Primitif 2012 de la commune ;

5)       Décision modificative n° 2011/01 du budget 2011 de l’assainissement ;

6)       Budget Primitif 2012 du service assainissement ;

7)       Subventions municipales 2012 : détermination du 1^er acompte aux associations locales ;

8)       Enquête de recensement 2012 de la population ;

9)       Aide départementale à la réhabilitation des équipements sportifs 2011 : tennis couvert ;

10)    Convention de partenariat « aide aux vacances enfants » avecla CAF ;

11)    Centre de Loisirs sans hébergement Lorenzi : demandes de financements ;

12)    Création d’un emploi de gardien au centre technique municipal dela Villede Dugny ;

13)    Atelier socio-linguistique : fixation d’un taux de rémunération ;

14)    Mise à jour de la procédure d’urgence sur un lieu de travail ;

15)    Prestation service handicap du CIG : convention avec le FIPHFP ;

16)    Protocole d’accueil du lait maternel au multi-accueil ;

17)    Rapport annuel d’activités 2010 du Syndicat Intercommunal Funéraire dela Régionparisienne (SIFUREP) ;

18)    Rapport annuel d’activités 2010 du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC).

 

Communications diverses.